Ce site est la propriété exclusive de SINTEGRA.
Toute reproduction, même partielle, de ce site est strictement interdite sauf autorisation spéciale écrite de son administrateur.
Informations légales
La Société SINTEGRA est une société de droit français, dont les caractéristiques sont les suivantes :
- Forme juridique : Société d’Exercice Libéral par Actions Simplifiée de Géomètres-Experts
- Dénomination : SINTEGRA
- Capital social : 71 520,00 €
- Immatriculation : 334 381 746 R.C.S. Grenoble
- Code APE : 71.12A
- Siège social : 11 Chem. des Prés, 38240 Meylan
- Téléphone : 04 76 18 13 13
- Titre professionnel : Géomètre-Expert
- Inscription : Ordre des Géomètres-Experts de Grenoble (Isère, FRANCE)
Le Directeur de la publication est Lionel BRAT (Président) et domicilié en cette qualité au siège de la société.
La Société SINTEGRA est soumise aux règles applicables à l’exercice de la profession de Géomètre-Expert.
Hébergement
Le site web de SINTEGRA est hébergé par :
ATARAXIE 80 Allée d’Iéna 11000 CARCASSONNE 04 68 11 46 28 SIRET : 419 734 173 00026
Propriété intellectuelle
Le présent site est la propriété de SINTEGRA qui en est l’auteur au sens des articles L. 111-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site, sont la propriété de SINTEGRA ou de tiers ayant autorisé SINTEGRA à les utiliser.
La reproduction, sur un support papier ou informatique, du site est autorisée sous réserve qu’elle soit strictement réservée à un usage personnel, excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’informations, et qu’elle soit conforme aux dispositions de l’article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle.
À l’exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des contenus qui le composent, sans avoir obtenu l’autorisation préalable de SINTEGRA, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.
Crédit photos : ©SINTEGRA et l’ensemble des filiales du Groupe GEOFIT (IGN FI, IGO, NEOGEO et GBS)
@Freepik, @Pixabay, @Unsplash
